Circulaire relative au conventionnement avec des centres d'art contemporain - 9 mars 2011
Elaborée conjointement par le Ministère de la Culture et le réseau d.c.a, la circulaire ministérielle du 9 mars 2011 relative au conventionnement des centres d'art constitue le premier document-cadre pour ces structures.
Elle clarifie les critères de reconnaissance de ces lieux par l'Etat et ses modalités d'intervention dans le cadre de sa politique de soutien à la création sur l'ensemble du territoire.
Elle réaffirme les missions fondatrices des centres d'art dédiés à la recherche, la production, la diffusion des oeuvres des artistes contemporains et à leur transmission à l'ensemble des publics.